Le guide de la Receita Federal distingue les biens transportés par un voyageur de ceux qui peuvent effectivement être traités comme des bagages. Cette dernière qualification suppose une destination compatible avec le voyage, pour l’usage ou la consommation personnels ou pour offrir, sans quantité ni variété révélant une finalité commerciale ou industrielle.
Nous relevons que le plafond de franchise ne constitue donc pas le premier critère. Des marchandises destinées à la revente ne deviennent pas des bagages parce que leur valeur reste faible ; inversement, le dépassement d’une franchise n’emporte pas, à lui seul, une destination commerciale.
Avant le départ, un inventaire indiquant l’usage prévu et les destinataires des biens aide à préparer cette qualification. Une facture justifie un prix ; elle ne démontre pas nécessairement une destination personnelle. La difficulté devient particulièrement sensible lorsqu’un ensemble d’articles similaires est présenté comme destiné à être offert. Il reste alors à apprécier sa cohérence avec les circonstances du voyage. La quantité contribue à cette appréciation, sans dispenser de vérifier les plafonds quantitatifs propres à la franchise et au régime applicable.
Pour les biens exclus du régime des bagages, le guide renvoie au dédouanement ordinaire. Il reste à identifier la nature, la quantité et la destination réelle des produits avant de calculer les droits ; les formalités sanitaires ou les interdictions propres à certains biens doivent être examinées séparément.