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Fiche fiscale
Résidence, barème 2026 et classes, impatriés, non-résidents, IRC, ICC et fortune des sociétés, participations, TVA, immobilier, successions et convention France–Luxembourg.
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Résidence, IRS, fin du RNH et IFICI, IRS Jovem, non-résidents, IRC et derramas, IVA, IMT, IMI, AIMI, imposto do selo et convention France–Portugal.
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Résidence (SRT), régime FIG, impôt sur le revenu, plus-values, sociétés, TVA, SDLT, ATED, IHT de résidence de long terme et convention franco-britannique.
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Résidence (art. 4 AWR), boxes 1 à 3 et barèmes 2025-2026, box 3 après les arrêts du Hoge Raad, règle des 30 %, conserverende aanslag, retenues, IS à 19 %/25,8 %, BTW, overdrachtsbelasting, successions et convention France–Pays-Bas.
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Fiche générale documentée, droit fédéral et périmètres locaux explicités, interface conventionnelle française.
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Impôt fédéral sur la citoyenneté, résidence, barème 2026, non-résidents et FIRPTA, sociétés à 21 %, sales taxes, exit tax, successions, FBAR/FATCA et convention franco-américaine.
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Résidence (§ 1 EStG, §§ 8-9 AO), barème 2025-2026, solidarité, Abgeltungsteuer, § 17 EStG, exit tax (§ 6 AStG), IS en baisse vers 10 %, Gewerbesteuer, § 8b KStG, TVA, droits de mutation, Grundsteuer 2025, ErbStG, conventions France–Allemagne.
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Zakat et impôt sur le revenu, résidence, absence d’impôt sur les salaires, IS à 20 % et taux pétroliers, retenues à la source, RHQ, zones économiques spéciales, TVA à 15 %, RETT à 5 % et convention France–Arabie saoudite.
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Résidence, IPP et additionnels, impatriés, non-résidents, plus-values 2026, sociétés, TVA, droits régionaux, successions, donations et conventions avec la France.
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Résidence, IRPF, impatriés, non-résidents, sociétés, TVA, immobilier, patrimoine et transmissions : règles du régime commun et limites territoriales.
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Résidence fiscale, revenus, sociétés, TVA, immobilier, IFI, transmissions et obligations internationales : règles générales et conditions d’application.
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Résidence, barèmes 2025 et 2026, régimes 5A (100 000 €), 5B (7 %) et 5Γ, retenues, IS à 22 %, Pilier Deux, ΦΠΑ à 24 %, mutation à 3 %, ENFIA, successions A/B/C et convention France–Grèce de 2022.
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IFD, cantons et communes, assujettissement, forfait, impôt à la source, impôt anticipé, sociétés et OCDE, TVA, fortune, successions et convention France–Suisse.
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Territorialité, résidence, salaries tax et taux standard à deux paliers, personal assessment, profits tax 8,25/16,5 %, FSIE, Pilier Deux, droits de timbre, absence de TVA et de droits de succession, accord France–Hong Kong.
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Absence d’IR et exception des Français, résidence, ISB et seuil de 25 %, TVA et union douanière, droits immobiliers, successions et échanges de renseignements.
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Résidence, barème, revenus étrangers, non-résidents, IS à 17 %, article 10L, Pilier Deux, GST, droits de timbre dont ABSD, successions et convention France–Singapour.
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